Mentions légales

Éditeur du service

Le service Proofolio est édité par À COMPLÉTER, entrepreneur individuel exerçant une activité libérale non réglementée, immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN À COMPLÉTER, établissement principal SIRET À COMPLÉTER, domicilié À COMPLÉTER.

Le numéro de TVA intracommunautaire n’est pas indiqué : il ne s’applique pas à la situation fiscale de l’éditeur, ou n’a pas été renseigné.

Contact : À COMPLÉTER

Activité

Conseil en systèmes et logiciels informatiques, développement et prestations de services informatiques. Code APE 6202A.

Directeur de la publication

À COMPLÉTER

Hébergement

L’application est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les données applicatives sont hébergées dans l’Union européenne : voir la page consacrée aux sous-traitants.

Propriété intellectuelle

La marque Proofolio, le logo, la charte graphique et le code du service sont la propriété de l’éditeur. Les livrables déposés par les utilisateurs restent leur propriété pleine et entière : l’éditeur n’acquiert aucun droit sur eux et ne les exploite à aucune autre fin que la fourniture du service.